Informations générales
75018 Paris
Siren 444514210
Tva FR28444514210
Code Naf 7022Z
Fax : 01 42 52 72 89
Directeur de la publication : Monsieur Christian Gabor
Décharge de responsabilité
Toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations publiées sur ce site Internet ayant été faites, PWA Consultants ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Propriété des contenus publiés sur ce site
Les contenus (texte, son, image, logiciel, logo, marque, etc.) publiés sur www.procir-conseil.fr sont protégés conformément aux dispositions nationales et internationales sur la Propriété Intellectuelle.
Sous réserve des dispositions des articles L 122-5, L 211-3 et L 342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction et/ou communication au public de tout ou partie de ces contenus est soumise à autorisation.
Liens hypertextes
- Toute création d'un lien hypertexte pointant vers le site www.procir-conseil.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable.
- L'accord de PWA Consultants pour la création d'un lien dirigé sur www.procir-conseil.fr ne constitue en aucun cas une approbation du contenu du site sur lequel le lien est créé.
- Le site www.procir-conseil.fr comporte des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par PWA Consultants ou sous son contrôle. Ces liens ne sauraient en aucune manière être regardés comme une marque d'approbation, par PWA Consultants, des contenus des sites élaborés sous la seule responsabilité de leur auteur.
Formalité de déclaration
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des informations nominatives recueillies à partir du Site Internet de la société PWA Consultants a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré récépissé sous le numéro : (en cours)
Informatique et libertés
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose à tout moment d'un droit de consultation, de modification et de suppression de ses informations personnelles détenues par la société PWA Consultants. La société PWA Consultants se réserve le droit, aux bonnes fins d'utilisation de ses services, de placer des cookies sur votre ordinateur et d'y accéder. En particulier, PWA Consultants utilise les cookies pour assurer la gestion des sessions que vous ouvrez sur les services personnalisés avec votre compte PWA Consultants.
